NÄHMASCHINE

Brevet européen · EP2599910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599910
Numéro de demande
EP11812203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
30 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D05B 47/04 (2006.01)
D05B 45/00 (2006.01)
D05B 51/00 (2006.01)
D05C 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2011071144 28.03.2011
JP 2010169856 28.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/064464 23.06.2011
Publication PCT
WO2012/014610 02.02.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

NSD Corporation

3-31-28 Osu Naka-ku, Nagoya-shi, Aichi 460-8302, JP

Inventeur

TAKIZAWA, Yoshichika

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

KURASHIMA, Tatsuhiro

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

ONO, Masayoshi

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.