WASSERDISPERGIERBARES PAPIER
Brevet européen · EP2599914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2599914
- Numéro de demande
- EP11812559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 11/20 (2006.01)D21H 19/36 (2006.01)D21H 19/12 (2006.01)D21H 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010169561 28.07.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/067237 28.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/014970 02.02.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
KOYAMA Munenaka
Fuji-shi Shizuoka 417-0811, JP
KISHIMOTO Masaki
Fuji-shi Shizuoka 417-0811, JP
ISHINO Yoshiaki
Fuji-shi Shizuoka 417-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.