Ensemble et procédé d'injection d'eau d'un élément absorbeur de neutrons pour le refroidissement d'un coeur d'un réacteur nucléaire en situation de crise

Brevet européen · EP2600351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2600351
Numéro de demande
EP12194606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2012
Publié
5 juin 2013
Délivré
7 janv. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 15/18 (2006.01)
G21C 9/033 (2006.01)
//G21D 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1160940 30.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

Muller, Thierry

71390 St Helene, FR

Guillaume, Emilie Maud

38200 Vienne, FR

Bombail, Jean-Paul

69003 Lyon, FR

Guillodo, Michael

71190 Broye, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.