Ensemble et procédé d'injection d'eau d'un élément absorbeur de neutrons pour le refroidissement d'un coeur d'un réacteur nucléaire en situation de crise
Brevet européen · EP2600351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2600351
- Numéro de demande
- EP12194606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2012
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 15/18 (2006.01)G21C 9/033 (2006.01)//G21D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1160940 30.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
Muller, Thierry
71390 St Helene, FR
Guillaume, Emilie Maud
38200 Vienne, FR
Bombail, Jean-Paul
69003 Lyon, FR
Guillodo, Michael
71190 Broye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.