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Brevet européen · EP2600725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2600725
- Numéro de demande
- EP11745744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A22C 17/04 (2006.01)B30B 9/24 (2006.01)B30B 15/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010011056 U 04.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063359 03.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/017002 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
51429 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.