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Brevet européen · EP2600805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2600805
- Numéro de demande
- EP11743734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/91 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)A61F 2/88 (2006.01)
- Priorité
- US 370011 P 02.08.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/046306 02.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/018845 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 9 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Pleasanton, CA 94566, US
Pleasanton, CA 94588, US
Mountain View, CA 94043, US
Oakley, CA 94561, US
Danville, CA 94506, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.