FORMGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2601038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601038
Numéro de demande
EP11746665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
1 avr. 2015
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 51/42 (2006.01)
B29C 51/46 (2006.01)
B29B 13/02 (2006.01)
Priorité
IT MO20100227 02.08.2010
IT MO20100226 02.08.2010
IT MO20100225 02.08.2010
IT MO20100224 02.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053298 25.07.2011
Publication PCT
WO2012/017352 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Inventeur

BARTOLI, Andrea

42123 Reggio Emilia (RE), IT

TRALDI, Flavio

41030 San Prospero (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.