FORMGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2601038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601038
- Numéro de demande
- EP11746665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/42 (2006.01)B29C 51/46 (2006.01)B29B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20100227 02.08.2010IT MO20100226 02.08.2010IT MO20100225 02.08.2010IT MO20100224 02.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/053298 25.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/017352 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
BARTOLI, Andrea
42123 Reggio Emilia (RE), IT
TRALDI, Flavio
41030 San Prospero (MO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.