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Brevet européen · EP2601089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601089
Numéro de demande
EP11751624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
6 juin 2018
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
B60T 1/14 (2006.01)
B65D 19/42 (2006.01)
Priorité
GB 201100607 14.01.2011
GB 201012933 02.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001123 27.07.2011
Publication PCT
WO2012/017188 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 11 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

STUBBS, Edward, John, Peter

Sheffield, South Yorkshire S1 7FG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.