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Brevet européen · EP2601089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601089
- Numéro de demande
- EP11751624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)B60T 1/14 (2006.01)B65D 19/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201100607 14.01.2011GB 201012933 02.08.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/001123 27.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/017188 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
STUBBS, Edward, John, Peter
Sheffield, South Yorkshire S1 7FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.