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Brevet européen · EP2601115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601115
Numéro de demande
EP11814168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 88/74 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
Priorité
ZA 201005552 04.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/001811 04.08.2011
Publication PCT
WO2012/017301 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Stellenbosch University

4th Floor, Admin B Victoria Street Stellenbosch, 7600 Western Cape Province, ZA

Inventeur

DODD, Malcolm

Claremont 7708, ZA

WORTHINGTON-SMITH, Peter Sidney

deceased, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.