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Brevet européen · EP2601124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601124
- Numéro de demande
- EP11736393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/02 (2006.01)B66B 7/12 (2006.01)B66B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10172051 05.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063086 29.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/016919 09.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.