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Brevet européen · EP2601202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601202
Numéro de demande
EP11738732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C07F 9/38 (2006.01)
C07F 9/547 (2006.01)
C07F 9/576 (2006.01)
C07F 9/6512 (2006.01)
C07F 9/6509 (2006.01)
C07F 9/6558 (2006.01)
C07H 15/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 10171886 04.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/063326 03.08.2011
Publication PCT
WO2012/016994 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2026

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 19 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  6. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Schott, Herbert

72076 Tübingen, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Schott, Herbert

72076 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.