PFROPF-COPOLYMERE AUS POLYFARNESENEN MIT KONDENSATIONSPOLYMEREN

Brevet européen · EP2601229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601229
Numéro de demande
EP11746707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
16 oct. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 279/02 (2006.01)
C08C 19/28 (2006.01)
C08G 81/02 (2006.01)
Priorité
US 369758 P 02.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/045856 29.07.2011
Publication PCT
WO2012/018682 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Inventeur

MCPHEE, Derek, James

Fairfield, CA 94534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.