HYGIENEMITTEL

Brevet européen · EP2601283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601283
Numéro de demande
EP11727520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
E03D 9/02 (2006.01)
C11D 3/382 (2006.01)
Priorité
IT RE20100065 06.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/001164 27.05.2011
Publication PCT
WO2012/017277 09.02.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

RE.LE.VI. S.p.a.

RE.LE.VI. S.P.A.

Via Postumia, 1, 46040 Rodigo (Mantova), IT

Inventeur

PAGANI, Fabio

46040 Gazoldo degli Ippoliti (Mantova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.