HYGIENEMITTEL
Brevet européen · EP2601284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601284
- Numéro de demande
- EP11729169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 9/02 (2006.01)C11D 3/382 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)
- Priorité
- IT RE20100065 06.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/001165 27.05.2011
- Publication PCT
- WO2012/017278 09.02.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
PAGANI, Fabio
I-46040 Gazoldo degli Ippoliti (Mantova), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.