KLEMME

Brevet européen · EP2601374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601374
Numéro de demande
EP11739094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/10 (2006.01)
Priorité
NO 20101117 06.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/063506 05.08.2011
Publication PCT
WO2012/017065 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Inventeur

SARTIAUX, Christophe

Hersham, Walton-on-Thames KT12 5RX Surry, GB

BREEN, Ivar

N-4017 Stavanger, NO

TARAYRE,Christophe

N-4152 Vestre Åmøy, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.