KLEMME
Brevet européen · EP2601374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601374
- Numéro de demande
- EP11739094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- NO 20101117 06.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063506 05.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/017065 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
SARTIAUX, Christophe
Hersham, Walton-on-Thames KT12 5RX Surry, GB
BREEN, Ivar
N-4017 Stavanger, NO
TARAYRE,Christophe
N-4152 Vestre Åmøy, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.