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Brevet européen · EP2601412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601412
Numéro de demande
EP11741441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 39/14 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 45/04 (2006.01)
F04B 45/047 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
H02K 33/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010038871 04.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/063239 01.08.2011
Publication PCT
WO2012/016957 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

SCHMID, Gunther Erich

81241 München, DE

SPEAR, Simon

87724 Ottobeuren, DE

DAVIES, Philip Owain Lloyd

Farnham GU99EP, GB

HERRMANN, Thomas

81539 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.