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Brevet européen · EP2601475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601475
Numéro de demande
EP11815190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
3 oct. 2018
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/387 (2006.01)
F41G 3/16 (2006.01)
F41G 1/32 (2006.01)
G02B 23/10 (2006.01)
Priorité
US 370591 P 04.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/046262 02.08.2011
Publication PCT
WO2012/018812 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  3. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

LISTER, Mark William

Berkley, Michigan 48072, US

MAURICIO, Jeremiah

Tecumseh, Michigan 49286, US

HORVATH, Anthony M.

Temperance, Michigan 48182, US

HANEY, Edward J.

Gaines, Michigan 48436, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.