OPTISCHES KOPPLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2601549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601549
Numéro de demande
EP11791332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2010/002580 06.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/002078 08.08.2011
Publication PCT
WO2012/017319 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

STRICOT, Yves

F-78450 Villepreux, FR

YABRE, Gnitabouré

F-28300 Mainvilliers, FR

DROESBEKE, Gert

B-2440 Geel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.