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Brevet européen · EP2601701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601701
Numéro de demande
EP11741274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/10 (2016.01)
H01M 8/02 (2016.01)
H01M 8/1004 (2016.01)
H01M 8/1018 (2016.01)
H01M 8/0273 (2016.01)
//H01M 4/88 (2006.01)
//H01M 8/0284 (2016.01)
Priorité
GB 201012980 03.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051385 21.07.2011
Publication PCT
WO2012/017225 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

BARNWELL, David Edward

Wiltshire SN6 7PJ, GB

TREW, Peter Antony

Wiltshire SN10 3FA, GB

RALPH, Thomas Robertson

Wiltshire SN15 5AX, GB

COLEMAN, Robert Jeffrey

Wiltshire SN5 4EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.