SCHICHTKOHLEBÜRSTE

Brevet européen · EP2601712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601712
Numéro de demande
EP11735404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/24 (2006.01)
Priorité
DE 102010038832 03.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/061276 05.07.2011
Publication PCT
WO2012/016773 09.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

GÜNTHER, Stefan

35452 Heuchelheim, DE

TONTSCH, Klaus-Georg

35444 Biebertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.