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Brevet européen · EP2601759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601759
Numéro de demande
EP11754505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 84/18 (2009.01)
Priorité
IT VR20100168 06.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053488 04.08.2011
Publication PCT
WO2012/017411 09.02.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

NICE S.P.A.

Nice S.p.A.

Via Pezza Alta, 13, 31046 Oderzo (Treviso), IT

Inventeur

MARCHETTO, Oscar

I-31046 Oderzo - (TV), IT

FERRON, Paolo

I-31046 Oderzo - (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.