VHT-SIG-B-FELD BEI NULLDATENPAKETEN (NDP)
Brevet européen · EP2601768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601768
- Numéro de demande
- EP11751699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 27/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201113197600 03.08.2011US 390101 P 05.10.2010US 370715 P 04.08.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/046654 04.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/019050 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.