VHT-SIG-B-FELD BEI NULLDATENPAKETEN (NDP)

Brevet européen · EP2601768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601768
Numéro de demande
EP11751699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
3 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04L 27/26 (2006.01)
Priorité
US 201113197600 03.08.2011
US 390101 P 05.10.2010
US 370715 P 04.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/046654 04.08.2011
Publication PCT
WO2012/019050 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 30 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  7. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

SAMPATH, Hemanth

San Diego California 92121, US

JONES, IV, Vincent Knowles

San Diego California 92121, US

VAN ZELST, Albert

San Diego California 92121, US

WENTINK, Maarten Menzo

San Diego California 92121, US

ABRAHAM, Santosh Paul

San Diego California 92121, US

MERLIN, Simone

San Diego California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.