LAUTSPRECHERSYSTEM FÜR EIN HÖRGERÄT

Brevet européen · EP2601795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601795
Numéro de demande
EP10737923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2010
Publié
12 juin 2013
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/22 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/061282 03.08.2010
Publication PCT
WO2010/116006 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.