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Brevet européen · EP2601969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601969
Numéro de demande
EP13157572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2007
Publié
12 juin 2013
Délivré
30 mars 2016
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/42 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
Priorité
US 847912 P 29.09.2006
US 973392 P 18.09.2007
Divisionnaire de
EP07853688
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

Richardson, Charles

Deerfield, IL 60015, US

Vedvick, Thomas S.

Deerfield, IL 60015, US

Foubert, Thomas R.

Deerfield, IL 60015, US

Tino, William T.

Deerfield, IL 60015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.