Planche de glisse sur neige

Brevet européen · EP2602008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602008
Numéro de demande
EP12194139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
12 juin 2013
Délivré
5 nov. 2014
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/048 (2006.01)
A63C 5/052 (2006.01)
Priorité
FR 1161176 05.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

SKIS ROSSIGNOL

Skis Rossignol

98, rue Louis Barran, 38430 Saint-Jean de Moirans, FR

Inventeur

Vailli, Johan

38500 Coublevie, FR

Puget, Nicolas

73470 Novalaise, FR

Mendes, Joao

38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.