Dispositif électronique et système de commande d'applications mettant en oeuvre au moins un transducteur piézoélectronique, électrostrictif ou magnétostrictif
Brevet européen · EP2602028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602028
- Numéro de demande
- EP12306532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2012
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B06B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1161371 09.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 10 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.05.2014
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Inventeur
59242 Genech, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.