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Brevet européen · EP2602054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602054
Numéro de demande
EP12196391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2012
Publié
12 juin 2013
Délivré
18 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23Q 1/48 (2006.01)
B23B 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011056198 08.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 7 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2023

  5. 25 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  6. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

Index-Werke GmbH & Co. KG Hahn & Tessky

Plochinger Strasse 92, 73730 Esslingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Baumann, Ulrich

73252 Lenningen, DE

Stark, Ralf Thomas

73110 Hattenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.