Kollisionsschutz

Brevet européen · EP2602069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602069
Numéro de demande
EP12195470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
12 juin 2013
Délivré
13 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 19/06 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 202011052253 U 09.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Inventeur

Mayer Bernd

88316 Isny, DE

Speckmann Jürgen

88161 Lindenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.