Ecrin pliant
Brevet européen · EP2602205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602205
- Numéro de demande
- EP11192708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 5/32 (2006.01)B65D 5/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.