Bogenanleger mit zwei Saugrädern

Brevet européen · EP2602217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602217
Numéro de demande
EP12191541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
12 juin 2013
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 3/10 (2006.01)
B65H 3/08 (2006.01)
B65H 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 102011120475 08.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Heidelberger Druckmaschinen AG

Kurfürsten-Anlage 52-60, 69115 Heidelberg, DE

Inventeur

Haupt-Terlau, Martin

71729 Erdmannhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.