FUSIONIERTE HETEROZYKLISCHE RINGVERBINDUNG
Brevet européen · EP2602255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602255
- Numéro de demande
- EP11814683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)A61K 31/501 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/14 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 25/30 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010175395 04.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/067808 03.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/018058 09.02.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.05.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.