FUSIONIERTE HETEROZYKLISCHE RINGVERBINDUNG

Brevet européen · EP2602255 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602255
Numéro de demande
EP11814683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
26 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
2 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 403/14 (2006.01)
A61K 31/501 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/14 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 25/30 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010175395 04.08.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/067808 03.08.2011
Publication PCT
WO2012/018058 09.02.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 12 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.05.2017

  7. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Inventeur

HASUI, Tomoaki

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

FUSHIMI, Makoto

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

KOKUBO, Hironori

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

HITAKA, Takenori

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

MIURA, Shotaro

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

KUNITOMO, Jun

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

TANIGUCHI, Takahiko

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.