Toilettenbecken
Brevet européen · EP2602391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602391
- Numéro de demande
- EP11191975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03D 11/08 (2006.01)E03D 11/13 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Inventeur
- Schroka, Dennis, Heresbachstr. 9, 46483 Wesel, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 18 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Inventeur
- Schroka, Dennis, Heresbachstr. 9, 46483 Wesel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Sanitec Corporation, Kaupintie 2, 00440 Helsinki, Finlande → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 24.02.2017
4 entrées antérieures
- 5 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2014
- 5 déc. 2014
Transféré
- Titulaire
- KERAMAG, Keramische Werke GmbH, Kreuzerkamp 11, 40878 Ratingen, Allemagne → Sanitec Corporation, Kaupintie 2, 00440 Helsinki, Finlande
Publié dans Swissreg le 05.12.2014
- 4 déc. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- KERAMAG, Keramische Werke Aktiengesellschaft, Kreuzerkamp 11, 40878 Ratingen, Allemagne → KERAMAG, Keramische Werke GmbH, Kreuzerkamp 11, 40878 Ratingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.12.2014
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.