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Brevet européen · EP2602460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602460
- Numéro de demande
- EP11814696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F02D 19/10 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02M 21/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010201041 08.09.2010JP 2010176002 05.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/067842 04.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/018071 09.02.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 101-0041, JP
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.