Kontinuierlich variable Riemenübertragung

Brevet européen · EP2602513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602513
Numéro de demande
EP12178658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2012
Publié
12 juin 2013
Délivré
22 oct. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/56 (2006.01)
Priorité
JP 2011270405 09.12.2011
JP 2012023001 06.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

18-1, Inadera 2-Chome, Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Inventeur

Ishino, Fumitoshi

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Nakagawa, Shigeaki

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.