LICHTQUELLENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2602537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602537
Numéro de demande
EP11814468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21S 8/12 (2006.01)
G03B 21/14 (2006.01)
G03B 21/20 (2006.01)
C09K 11/64 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
G02B 27/14 (2006.01)
H01L 33/50 (2010.01)
G02B 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010175158 04.08.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066671 22.07.2011
Publication PCT
WO2012/017838 09.02.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 9 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

  4. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

KABUKI, Kiyoyuki

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

HORIKAWA, Yoshihiro

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

YOSHIDA, Kazuhiro

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.