FESTZUGMANAGEMENTSYSTEM ZUR BEFESTIGUNG VON KOMPONENTEN
Brevet européen · EP2602682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602682
- Numéro de demande
- EP11814582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)B23P 19/06 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)B25B 23/15 (2006.01)B43K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010176350 05.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/067496 29.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/017956 09.02.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TOKIDA Katsuo
Kitanagoya-shi Aichi 481-8540, JP
MAEDA Michihiro
Tokyo 108-8215, JP
YAMAMOTO Takeyuki
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.