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Brevet européen · EP2602803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602803
- Numéro de demande
- EP12192284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2012
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/00 (2006.01)H02B 1/30 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)B23P 11/00 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)H02B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161558705 P 11.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Sullivan, Brian Raleigh
Midlothian, VA 23112, US
Vanstavern, Michael David
Richmond, VA 23231, US
Redinger, Kristofor Lynn
Mechanicsville, VA 23116, US
Hackman, Christopher William
Henrico, VA 23233, US
Riczinger, Richard F.
Hanover, VA 23069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.