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Brevet européen · EP2602862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2602862
- Numéro de demande
- EP13151999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2010
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 3/04 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009015220 31.03.2009
- Divisionnaire de
- EP10075057
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 10 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 10.11.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
47608 Geldern, DE
47608 Geldern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.