BÜRSTENRING FÜR KEHRWALZEN
Brevet européen · EP2603111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603111
- Numéro de demande
- EP11746463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A46B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011012157 23.02.2011EP 10008278 09.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003841 01.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/019723 16.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 28 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- SIVIER,, Conseil en brevets européens, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland → SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
3 entrées antérieures
- 16 janv. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Sivier, Edisonstrasse 5, 8050 Zürich → SIVIER,, Conseil en brevets européens, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 16.01.2018
- 1 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sivier, Edisonstrasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
65520 Bad Camberg-Erbach, DE
65520 Bad Camberg, DE
65520 Bad Camberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.