BRUCHFESTER BÜRSTENKOPF
Brevet européen · EP2603164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603164
- Numéro de demande
- EP11758561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 17/34 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 855960 13.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/053588 11.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/020388 16.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
FRITSCH, Thomas
65817 Eppstein, DE
STOERKEL,Ulrich
61231 Bad Nauheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.