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Brevet européen · EP2603175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603175
Numéro de demande
EP10793357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
19 juin 2013
Délivré
9 mars 2016
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 372245 P 10.08.2010
US 372219 P 10.08.2010
Demande PCT
PCT/US2010/058343 30.11.2010
Publication PCT
WO2012/021148 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

  3. 9 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.