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Brevet européen · EP2603253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603253
Numéro de demande
EP11816946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
US 372260 P 10.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/047157 10.08.2011
Publication PCT
WO2012/021562 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

BIZUP, Raymond

Feasterville, PA 19053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.