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Brevet européen · EP2603303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603303
- Numéro de demande
- EP10747001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2010
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 29 mai 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 45/16 (2006.01)B04C 3/06 (2006.01)B04C 5/107 (2006.01)B04C 5/181 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004909 11.08.2010
- Publication PCT
- WO2012/019624 16.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
AKDIM, Mohamed, Reda
NL-3438 TB Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.