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Brevet européen · EP2603349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603349
Numéro de demande
EP11816937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 27/10 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
F16L 13/14 (2006.01)
Priorité
US 853124 09.08.2010
Demande PCT
PCT/US2011/047131 09.08.2011
Publication PCT
WO2012/021545 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Designed Metal Connections, Inc.

14800 S. Figueroa Street, Gardena, CA 90248, US

Inventeur

DANHASH, May

Sherman Oaks, CA 91401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.