PREPREG-STREIFEN MIT KONSTANTER BREITE

Brevet européen · EP2603374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603374
Numéro de demande
EP11749144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/08 (2006.01)
B26D 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 201013524 12.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/063889 11.08.2011
Publication PCT
WO2012/020109 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

ELLIS, John

CB2 4SF, GB

FISSET, Emilie

N9 8PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.