MICROSYSTEMES ELECTROMECANIQUES A GAPS D'AIR

Brevet européen · EP2603448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603448
Numéro de demande
EP11741601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
6 août 2014
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81B 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1056549 11.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/063856 11.08.2011
Publication PCT
WO2012/020095 16.02.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 28 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 7 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.11.2014

  6. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

Université de Limoges

Hôtel de l'Université 33, rue François Mitterrand, 87000 Limoges, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BLONDY, Pierre

F-87000 Limoges, FR

COURREGES, Stanis

F-87100 Limoges, FR

POTHIER, Arnaud

F-87920 Condat sur Vienne, FR

ORLIANGES, Jean-Christophe

F-19170 Bugeat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.