DURCHLÄSSIGES BRECHMATERIAL
Brevet européen · EP2603570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603570
- Numéro de demande
- EP11741571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 8/62 (2006.01)C09K 8/70 (2006.01)C09K 8/80 (2006.01)C04B 26/02 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10172442 10.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063723 09.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/020032 16.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
HOFSTAETTER, Herbert
A-Voecklabruck 4840, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.