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Brevet européen · EP2603586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603586
Numéro de demande
EP11741181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
23 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
C40B 40/02 (2006.01)
C40B 40/08 (2006.01)
Priorité
EP 10172788 13.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/063138 29.07.2011
Publication PCT
WO2012/019928 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  8. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

2 entrées antérieures
  1. 16 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.06.2016

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Miti Biosystems GmbH

Dr. Bohr-Gasse 9, 1030 Wien, AT

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

CHRISTIANSEN, Guntram

1120 Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.