FREMDKÖRPERSPERRE FÜR LANDEBAHNEN
Brevet européen · EP2603639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603639
- Numéro de demande
- EP11816173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B64F 1/00 (2024.01)B64F 1/20 (2006.01)
- Priorité
- IL 20760010 12.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IL2011/000616 31.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/020398 16.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.06.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Shapira, Ivry
Oranit, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.