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Brevet européen · EP2603725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2603725
Numéro de demande
EP11757422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/23 (2006.01)
F16L 33/04 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
F16L 33/02 (2006.01)
Priorité
US 372097 P 10.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053545 09.08.2011
Publication PCT
WO2012/020372 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

ROSENBLUM, Yossi

85315 Kibbutz Mishmar Hanegev, IL

MASARWA, Abed

40400 Taybi, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.