SYSTEM ZUR ABDICHTUNG EINES ROHRLEITUNGSSYSTEMS
Brevet européen · EP2603728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603728
- Numéro de demande
- EP11801956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16L 55/134 (2006.01)B29C 73/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010011337 U 12.08.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/001554 05.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/019590 16.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 août 2020
Transféré
- Titulaire
- Rumailha - Comércio Internacional e Servicos LDA &, Comandita, Rua Ivens, No. 3, Edificio Dona Mécua, 6.0 andar, 9000-046 Funchal, Portugal → Hans Bohnet, Skiliftweg 18, 75328 Schömberg / Langenbrand, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 27 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
75328 Schömberg / Langenbrand, DE
Inventeur
75328 Schömberg/Langenbrand, DE
75323 Wildbad, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.